PROTOCOLE D'UTILISATION
DU CLUB CYNOPHILE COURSOIS
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Le présent protocole d'utilisation a pour objet :
– de compléter les statuts et le règlement du Club Cynophile Coursois
– d'en préciser le fonctionnement
– de garantir une entente cordiale entre les adhérents de l'association.
Ce protocole pourra être complété, modifié ou révisé par écrit, sur proposition du Comité approuvée
par l'Assemblée Générale de l'association (à la majorité simple), après accord de l' Association
Territoriale de Bourgogne (ACTB).
Il est un complément des statuts et règlement intérieur, mais ne peut en aucun cas modifier les
règles de fonctionnement telles que définit par les Statuts et Règlement.
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ADRESSE DE L'ASSOCIATION
Siège social : Mairie de Cours 44 rue du Bourg 58200 Cosne Cours Sur Loire.
Le terrain est situé : Salle des fêtes de Cours Rue de Saint Loup 58200 Cosne Cours Sur Loire.
Adresse de gestion et de courrier: Mr Perreau Cédric Bretignelles 14 rue des Baudes 58200 Pougny
Téléphone : 03 73 22 00 44
Adresse mail : clubcynophilecoursois@gmail.com
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ADHESION
Article 1
Chaque nouvel adhérent devra souscrire un bulletin d’adhésion du club et fournir les
renseignements suivant :
copie de la carte de tatouage ou d’identification du chien
copie du pedigree du chien si celui ci est inscrit au LOF
copie des vaccins de l'année en cours (vaccin antirabique pour chien catégorie 1 et 2, vaccin de la
toux du chenil vivement conseillé pour les chiots)
copie de la déclaration en mairie, attestation d'assurance spéciale, copie de la vaccination contre la
rage et autorisation de détention pour les chiens de catégorie 1 et 2 âgés de plus d'un an, qui devront
être conduits exclusivement par des adhérents majeurs
S'acquitter du montant de l'adhésion au Club Cynophile Coursois dont le montant est déterminé
chaque année en AG par le Comité. (au maximum à la 3eme séance de cours).
Aucun remboursement de l'adhésion ne sera effectué après versement de la cotisation sans décision
préalable du Comité (décès du chien …................)
Toute adhésion donne droit à l'éducation d'un chien, tout chien supplémentaire engage une
cotisation de 15euros.
Les Associations, la SPA et autres organismes d'aide au replacement de chiens, pourront bénéficier
d'une cotisation particulière après décision du Comité.
Il sera demandé à chaque adhérent d'avoir souscrit une assurance Responsabilité Civile couvrant les
dégâts ou blessures occasionnées par leur(s) chien(s) dans le cadre des activités du club et d'en
fournir le justificatif.
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Article 2
Par sa signature du formulaire d’inscription à l'association Club Cynophile Coursois, chaque
adhérent s'engage à respecter les statuts, règlements et décisions des instances de la Cynophilie
Française dont fait partie le Club Cynophile Coursois, de plus chaque membre approuve et accepte
intégralement les dispositions des statuts, règlement et les modalités du présent protocole qu’il
s’engage à respecter sans réserve.
PRINCIPES MORAUX
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Article 3
Le Club Cynophile Coursois est une association à but non lucratif, ce qui implique dans toutes les
activités qu'elle entreprend : participation, entraide et solidarité de tous ses membres, tout le monde
est prêt à vous aider, personne n'est à votre service.
La cotisation annuelle ne représente pas une quelconque rétribution des leçons, mais couvre
uniquement les frais d'adhésion à l'Association Canine Territoriale de Bourgogne, d’infrastructures et
de matériels ainsi que les charges administratives.
L'association ne peut être considérée comme un prestataire de service, et ne peut fonctionner que
sur la base du bénévolat, du dévouement et de la responsabilité de chacun de ses membres.
Chaque membre met au service de tous, un peu de ses compétences et de son temps.
L'adhésion au club implique l'engagement de chacun, d'apporter suivant ses possibilités un concours
actif au bon fonctionnement de l'association : administration, encadrement, entretien des terrains et
du matériel, organisation des divers concours et démonstrations.
C'est un lieu de convivialité, de travail en commun, d'échanges d'idées, et de respect de chacun et de
chaque chien, rappelons qu'autorité et fermeté n'implique nullement le recours à la brutalité et la
violence envers un animal.
Tout adhérent doit avoir à cœur de sauvegarder les intérêts et la bonne réputation du club, il est du
devoir de chacun de remplir ses obligations financières de cotisations.
Tout propos injurieux, diffamatoires, tant sur le terrain qu'à l'extérieur ou sur les réseaux sociaux
sera susceptible d'une instruction disciplinaire.
C'est grâce à l'engagement de chacun que l'on mesurera la capacité du Club Cynophile Coursois à
atteindre ses buts.
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Article 4
Pensez au voisinage qui n'a pas à subir les désagréments dûs aux débordements vocaux des chiens.
Le parking, ses abords et les terrains ne doivent pas recevoir vos déchets, des poubelles sont
prévues à cette effet.
Le club décline toute responsabilité concernant les pertes, vols ainsi que les dégradations sur ou
dans les véhicules dans l'enceinte du club, de ses locaux et du parking.
Seuls les parkings de la salle des fêtes, ou de l'église (150m plus bas) en cas de manifestation à la
salle des fêtes, sont habilités au stationnement de vos voitures, il est interdit de stationner sur les
bas côté de la route aux abords des terrains.
Article 5
En aucun cas, le Club Cynophile Coursois ne peut prêter son concours à un organisme qu'il soit
public ou privé pour des activités de gardiennage.
Les moniteurs canins étant des bénévoles du Club ils ne peuvent en aucun cas se déplacer à votre
domicile et se faire rétribuer pécunièrement pour une séance d'éducation.
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ACTIVITES CYNOPHILES
Article 6
Toute activité non cynophile et non encadrée par des moniteurs est interdite dans l'enceinte du Club
Cynophile Coursois.
Chaque chien sera tenu en laisse dès sa sortie de voiture.
Les chiennes en chaleur ne pourront participer aux séances d’éducation.
Les chiens malades ou porteur de maladies contagieuses ne seront pas admis dans l’environnement
proche du club, et encore moins sur les terrains.
Les maîtres s’engagent à surveiller leurs chiens en attente ou après les périodes d’entraînements et à
apporter une surveillance particulière à leur bien être en particulier en période de fortes chaleurs.
Les adhérents, accompagnateurs et/ou les enfants ne pénétreront en aucun cas sur un terrain tant
qu'un moniteur ne les y aura pas inviter.
Les parents sont particulièrement invités à surveiller leurs enfants et ne pas les laisser entrer sur un
terrain ou jouer avec le matériel du club, ni approcher seuls les chiens.
Le local du club est réservé au stockage du matériel, aux dirigeants, et à l'accueil des adhérents .
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Article 7
Les jours et horaires de cours sont définis en fonction de la saison et de la discipline pratiquée, ces
horaires sont consultables par voie d'affichage ou sur le site internet du Club.
Les adhérents s'engagent à respecter les horaires de cours, en cas de retard, ils devront attendre
l'autorisation préalable du moniteur pour pouvoir intégrer le cours.
Les chiens doivent être détendus à leur arrivée, sur le terrain consacré à cet effet avant de pénétrer
sur le terrain de travail à l'appel du moniteur, et chaque déjection solide doit être ramassée par le
propriétaire du chien dans un sac et jetée dans une poubelle.
En cas de questionnement éducatif, seuls les moniteurs sont habilités à vous répondre, en aucune
façon le Club Cynophile Coursois ne sera tenu responsable des conseils donnés entre adhérents.
Les chiots ne seront acceptés au Club qu'après leur primo vaccination.
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Article 8
Chaque cours se fera sous la surveillance et l'autorité d'un moniteur qualifié ou moniteur stagiaire
dans la discipline pratiquée, l’adhérent, qui travaillerait son chien sans la présence d’un moniteur,
engage sa responsabilité en cas d’accident du chien ou d'incident avec le matériel et en aucun cas
celle du club, auquel il sera redevable financièrement pour tous dégâts.
Chaque adhérent devra se conformer aux indications des moniteurs, le refus d’exécution des
consignes du responsable de l’entraînement ou le non respect des obligations sanitaires font partie
des infractions pouvant entraîner une instruction disciplinaire.
En éducation chaque binôme sera intégré au groupe de niveau lui correspondant, après discussion
entre les moniteurs, prenant en compte l'âge du chien, et son niveau éducatif de base.
Les outils nécessaires à une séance d'éducation sont : des sacs pour ramasser les déjections de vos
chiens, des outils de motivation (récompenses, balle, jeux …...........), un collier plat, une laisse, une
muselière en cas de nécessité, toutefois et sous certaines conditions, le port du collier chainette
pourra être préconiser par le moniteur.
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L'entrée sur un cours pourra être refusée à tout adhérent qui ne respecterait pas les directives du
moniteur.
Pendant les cours, tout comportement de brutalité, de cruauté envers un chien ou tout comportement
excessif envers les autres adhérents entraînera une exclusion immédiate de la séance, voir du Club.
Seul le moniteur est apte à diriger une séance d'éducation, il vous indiquera le matériel éducatif à
utiliser dans son cours, en cas de litige avec un moniteur, le Comité sera seul arbitre.
Durant les cours, à l'initiative du moniteur, les chiens pourront être lâchés tous ensemble, dans le
but de favoriser leur sociabilité. (principalement à l'Ecole des Chiots).
Pour les chiens de catégories 1 et 2 la muselière reste obligatoire dans l'enceinte du club, seul le
moniteur a l'initiative de la faire enlever durant son cours.
Aucun chien ne devra rester sur un terrain d'entrainement hors de la présence de son maître ou d'un
moniteur. Les terrains d'entrainements sont une aire de travail et non une aire de détente ou de jeux
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Article 9
L'accès aux sections sportives : CNEAC et CUN est ouvert à toutes personnes désirant découvrir ou
s'investir dans la compétition cynophile, que cela soit en simple loisir ou en concours.
L'accès au terrain d'entrainement de la discipline ne se fera que sous la responsabilité du moniteur
de la section, ou après accord du Comité .
Après chaque entrainement le matériel devra être rangé avec l'aide de tous les participants de la
séance.
Tout licencié du Club souhaitant participer à un concours, organisé par les clubs affiliés à la Société
Centrale Canine devra obligatoirement :
- en faire la demande au Président et au Responsable de la section concernée
- fournir les documents nécessaires aux formalités d'inscription,
- la feuille d'engagement sera obligatoirement signée par le Président ou le Vice Président avec
tampon du Club Cynophile Coursois puis transmis au club organisateur.
Toute signature fallacieuse compromettra la relation de confiance que le Club est en droit d’attendre
et pourra faire l’objet d’une suspension de licence.
En l'absence du Président une personne déléguée assurera les inscriptions aux concours.
Les adhérents participants à une manifestation canine en dehors du club (entraînement extérieur,
changement de terrain, démonstration..........) devront obligatoirement obtenir l'accord préalable du
Comité, ils représentent le club en extérieur et se devront de présenter une bonne image du Club.
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DROIT A L IMAGE/ COMMUNICATION
Article 10
Les informations recueillies lors de votre adhésion sont nécessaires à la bonne gestion de
l'association dans le respect de la réglementation en vigueur, et ne seront pas communiquées à des
tiers en dehors de la cynophilie française.
L'association est amenée à communiquer en interne et à l'externe sur ses activités au travers de son
site internet, ou par voie de presse, elle utilise pour cela des supports visuels comme des vidéos, et
des photographies prisent lors des activités cynophiles.
Sauf avis contraire, communiqué par écrit, les adhérents autorisent le Club Cynophile Coursois à
publier des photos ou vidéos sur lesquelles eux et/ou leurs chiens apparaissent.
CCC Protocole Page 4
Le Club Cynophile Coursois communique avec ses adhérents au moyen de mails, par son site
internet , par panneau d'affichage au Club, chaque adhérent est tenu de les consulter régulièrement
pour s'informer de la vie du Club et des changements pouvant être apportés sur des horaires, des
activités ou autres …........................
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ORGANISATION/COMITE
Article 11
Le club Cynophile Coursois organise plusieurs manifestations canines, suivant les sections sportives
représentées au Club, chaque adhérent est le bienvenu pour aider, lors des concours ou toutes autres
manifestations.
Tous membres du Club Cynophile Coursois est membre de l'Association Canine Territoriale de
Bourgogne.
Le comité, composé de 10 membres, se réunira au moins 2 fois par an, pour débattre de la vie du
Club Cynophile Coursois, et émettre des suggestions ou des critiques qui permettront l'amélioration
de l'association.
Assister aux réunions est obligatoire pour tous les membres du Comité, en cas d'empêchement il
appartient au membre concerné d'en avertir par tout moyen à sa disposition le Président.
Les décisions sont prises par vote, pour valider un vote, il est nécessaire qu'au moins 6 membres sur
les 10 du Comité soient présents, une décision est acquise lorsqu'elle a remporté au moins la moitié
des voix des membres plus une, en cas de partage égal des voix, la voix du Président est
prépondérante.
Tout adhérent depuis plus d'un an peut accéder aux différents stages et examens proposés par la
Société Centrale Canine, après accord du Comité.
Tout adhérent souhaitant passer un monitorat devra en faire la demande au Comité,
l'adhérent pouvoira lui même au frais de son stage qui pourront lui être remboursés, après validation
du Comité, et après avoir accordé à l'association une période de bénévolat définie par L'AG.
Toute demande de démission du Comité devra être notifiée au Président par lettre recommandée
avec accusé réception.
Lorsque sur un sujet donné, il n’y a rien de défini dans nos statuts ou règlement ou protocole,
s’appliqueront par ordre de priorité les dispositions prévues dans les statuts ou règlements de
l'Association Canine de Bourgogne puis par défaut, ceux de Société Centrale Canine et de la
Fédération Cynologique Internationale.
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OBJECTIFS DU CCC
Article 12
Les sports canins permettent de mettre en valeur les qualités de travail de nos chiens suivant les
aptitudes de leur race.
L'éducation canine permet l'amélioration et la compréhension dans la relation Homme/chien.
Le présent Protocole est constitué de 5 pages, paraphées et signées,
et voté par l'AG du …....................
Cosne sur Loire, le
Le Président La secrétaire/trésorière
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PROTOCOLE D'UTILISATION
DU CLUB CYNOPHILE COURSOIS